Mentions Légales

En vigueur au 05/10/2023


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ARTICLE 2 – OBJET DU SITE WEB
Le site Internet sur lequel vous venez de vous connecter a été élaboré au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître Pulse, ses activités, ses produits et ses services. Toutes les informations contenues sur le site web de Pulse, et plus généralement l’ensemble des éléments, incluant notamment les données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html ci-après dénommé le « Contenu », ne sont mises à la disposition des utilisateurs qu’à titre indicatif. Elles ne peuvent en aucun cas être interprétées comme une offre commerciale, une licence, un conseil, une relation professionnelle entre l’utilisateur et Pulse.

ARTICLE 3 - ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d'une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, Pulse ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNÉES
Le site assure à ses utilisateurs une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit.

 
ARTICLE 5 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site https://www.pulse-intelligence.com et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement exprès de Pulse.


ARTICLE 6 - GARANTIE ET RESPONSABILITÉ‍
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EDITEUR DU SITE

PULSE SAS
Adresse : 60 Avenue Anatole France 33110 Le Bouscat
SAS au capital social de 1000 € enregistrée au RCS de Bordeaux.

N° de SIREN : 911 833 598
N° de TVA Intracommunautaire FR23911833598
Activité (Code NAF ou APE) - Formation continue d’adultes (8559A)

Directrice de la publication : Mélanie HAMMOUD

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